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 Les statuts de l'ARPA

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phil traere
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Date d'inscription : 14/02/2010
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Localisation : Saint Nazaire

MessageSujet: Les statuts de l'ARPA   Jeu 23 Oct - 19:24

BUT DE L'ASSOCIATION

Rassembler les Propriétaires d’anciennes automobiles et motocyclettes Peugeot ainsi que les Amateurs au sens large.
C’est l’un des buts que s’est fixé le Club dont la mission est la mise en valeur du patrimoine rattaché à la Marque. L’Amicale est l’interlocuteur vis à vis du Constructeur, et dans le cadre de ce loisir, aide les Collectionneurs à maintenir leur véhicule en état de rouler.

Aider à la restauration, dans la limite de ses possibilités, en proposant des remises auprès de certains spécialistes de l’automobile, ses bonnes adresses, son potentiel technique, son expérience ainsi que son stock privé de pièces.

Aider à l’utilisation des archives du Centre de documentation historique du Musée Peugeot, par l’intermédiaire de l’Aventure Peugeot, pour répondre
aux demandes de ses interlocuteurs.

Représenter l’Association dans les Salons et Expositions d’importance, en collaboration avec l’Aventure Peugeot et Automobile Peugeot.

Communiquer avec ses Adhérents grâce au Bulletin de liaison qui les tient
informé des activités Régionales et Nationales.

Proposer des Services aux Propriétaires d’anciennes Peugeot qui ont
choisi de les restaurer et de les conserver dans le cadre de leurs loisirs.
Pour mener à bien ces travaux nous pouvons alors fournir, si disponible :
- Extraits de la Production Peugeot (caractéristiques techniques des automobiles)
- Notices de bord et carnet d’entretien (reproduction)
- Photographies d’époque (certains modèles, différents angles, ou vue intérieures)
- Références de couleur et garnitures, nature des tissus, correspondance actuelles
- Extraits de catalogues publicitaires et de pièces de rechange.
- Extraits du descriptif commercial d’époque, évolution des années modèles.
- Extrait du Manuel de Réparation en vue d’interventions mécaniques ou électriques
- Informations sur les Professionnels spécialisés en pièces détachées et Services
- Mise en relation avec d’autres Clubs Peugeot spécialistes d’un autre modèle
- Informations sur la date de commercialisation du véhicule
- Attestation d’appartenance à l’ A.R.P.A. pour l’obtention de Carte Grise collection.


HISTORIQUE


Première époque : les lions rugissent (1985-2000)

Créée à l’initiative de passionnés de la 203, l’amicale Peugeot 203 – Pays de Loire voit le jour en 1985. Cette association nantaise a pour but de regrouper les amateurs de cette illustre sochalienne, sous toutes ses formes en respectant l’origine. D’abord simple antenne de l’Amicale 203 Peugeot, elle devient rapidement un club régional à part entière. Son rayon d’action est volontairement limité aux départements composant la région des pays de Loire.

Deuxième époque : une nouvelle dimension / un nouveau logo

Le nombre sans cesse grandissant des modèles Peugeot autres que la 203 entraîne la création à partir du 1er janvier 2000 d’une entité plus généraliste : nouvelle appellation et nouveau logo : l’Amicale Rétro Peugeot Atlantique (A.R.P.A.) est née !
Cette association s’adresse aux Peugeotistes de la région Grand Ouest et se propose de devenir le rendez-vous des représentations locales des clubs Peugeot nationaux comme c’est déjà le cas pour la section Pays de Loire de l’amicale 203. L’ A.R.P.A. s’intéresse principalement aux modèles inclues dans la série 01-02-03 et 04 du constructeur doubiste. Fort de son stock de pièces privées, de ses techniciens et de son expertise, l’association est parée pour dépanner, de façon optimale, ses adhérents. A cet effet, plusieurs commissions spécialisées dans un modèle donné permettent à tout membre de trouver, à coup sûr, le bon interlocuteur ! Au niveau national, l' ARPA est fédérée avec les autres Associations d'anciennes Peugeot par l'Aventure Peugeot.
l' ARPA est adhérente de la FFVE sous le N° 726.

Rappel sur les séries Peugeot couvertes par l’A.R.P.A. :
Série 01 : 201 / 301 / 401 / 601
Série 02 : 202 / 302 / 402
Série 03 : 203 / 403
Série 04 : 104 / 204 / 304 / 404 / 504 / 604


STATUTS


Le 1er janvier 2001 STATUTS de L’Association

Article 1
Il est fondé, le 1er janvier 2001, entre les Adhérents aux présents statuts, et ce à la majorité des voix, une Association régie par la Loi du 1er juillet 1901 et le Décret du 16 août 1901, ayant pour nom :
Amicale Rétro Peugeot Atlantique, ( A. R. P. A. )
Cette Association fait partie intégrante de l’Association fondée en 1990, déclarée au Journal Officiel le 13 juin 1990 sous le N° 2-183-24 et ayant pour nom Amicale 203 Peugeot Pays de Loire, toujours en activité.
La nouvelle Association a pour vocation d’étendre son activité associative aux autres modèles anciens de la Marque.

Article 2 : BUT
Cette Association a pour but de regrouper les Amateurs d’anciennes Peugeot de tous types, afin de favoriser la conservation des véhicules, dans l’esprit du respect de leur authenticité et de créer des relations amicales entre les passionnés et les autres Associations de véhicules anciens de toutes Marques.

Article 3 : Adresse de l’Association
Le Siège Social est fixé à :
Saint-Sébastien-sur-Loire au 128 rue de la Jaunaie 44 230.
Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d’Administration après accord de l’Assemblée Générale de l’Association.

Article 4 : Composition
L’Association se compose de Membres d’honneur, Membres Adhérents, Membres Actifs, Membres Sympathisants et Membres Bienfaiteurs.

Article 5 : Admission
Pour faire partie de l’Association il suffit d’être passionné de véhicules Peugeot, même sans en posséder, d’accepter les termes de l’Article 2 et d’être agréé par le Bureau de l’Association qui statut sur les demandes d’adhésion présentée.

Article  6 : Les Membres
Membres d’Honneur, ce sont ceux qui ont rendu des signalés services à l’Association, ils sont dispensés de cotisation et ont droit de vote.
Membres Adhérents, ce sont ceux qui, agréés par le Bureau, sont à jour de la cotisation annuelle, renouvelable à chaque date anniversaire de l’Association.
Membres Actifs, ce sont des Adhérents participant à la vie de l’Association.
Membres Sympathisants, non adhérents participant occasionnellement aux activités de l’Association, il ne disposent pas de droit de vote.
Membres Bienfaiteurs, ce sont ceux, Adhérents ou Bienfaiteurs, qui subventionnent l’Association au-delà de la cotisation annuelle. ( Dons d’argent, de matériel…… etc )

Article 7 : Cotisation annuelle
La cotisation annuelle est fixée chaque année par l’Assemblée Générale
Elle est payable dans les deux mois qui suivent l’Assemblée.

Article 8 : Radiation
La qualité de Membre se perd par la démission, le décès, ou une décision du Conseil d’Administration prononcée pour le non respect des Statuts de l’Association, le non-paiement de la cotisation ou une faute grave, sans être obligé d’en préciser le motif.

Article 9 : Ressources de l’Association
Les ressources de l’Association comprennent :
Le montant des cotisations des Adhérents.
Les subventions de l’Etat et des Collectivités locales.
Les dons en espèce ou en matériel (pièces destinées à la vente aux adhérents)
Toutes formes de sponsoring destinées aux activités de l’Association.

Article 10 : Conseil d’Administration
L’Association est dirigée par un Conseil de Membres, élu pour un an par l’Assemblée Générale, et rééligible chaque année.
Le Conseil choisit parmi ses Membres, à bulletin secret, un Bureau composé de :
Un Président, et son Vice Président ( te )
Un Secrétaire Statutaire, et son adjoint ( te )
Un Trésorier, et son adjoint ( te )
Un Responsable magasin pièces détachées
Des Délégués de l’Association ( par modèles, par Régions, Presse, FFVE, … ETC)
En cas de vacance, le Conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses Membres, élus jusqu’à la prochaine Assemblée Générale.

Article 11 : Réunion du conseil d’Administration
Le Conseil se réuni au moins une fois tous les six mois, sur convocation du Président, ou à la demande du quart de ses Membres.
Les décisions sont prises à la majorité simple des voix, la voix du Président étant prépondérante en cas de litige.
Tout Membre du Conseil qui, sans excuse, ne participerait pas à trois réunions successives pourra être considéré comme démissionnaire.

Article 12 : Assemblée Générale Ordinaire
Elle comprend tous les Membres de l’Association satisfaisant à l’Article 6 des présents Statuts. Elle se réunit chaque année au mois de décembre.
Quinze jours au moins avant la date fixée les Membres sont convoqués par le Secrétaire, qui en indique ’ordre du jour.
Le Quorum pour que l’Assemblée statut valablement est de un tiers des Membres à jour de cotisation. Seules les questions de l’ordre du jour peuvent être débattues et votées
Le Président, qui conduit l’Assemblée, expose la situation morale de l’Association
Le Trésorier rend compte de la situation financière et soumet le bilan à l’approbation de l’Assemblée, qui en donne quitus.
Suite au bilan financier accepté le montant de la cotisation annuelle est voté
Après épuisement de l’ordre du jour il est procédé au renouvellement du Bureau conformément à l’Article 10.
Toutes les décisions de l’Assemblée sont prises à la majorité simple.

Article 13 : Assemblée Générale extraordinaire
Si nécessaire, ou sur la demande de la moitié plus un des Membres répondant à l’Article 6 le Président, ou en cas de force majeure, le Vice-Président, peuvent convoquer une Assemblée Générale Extraordinaire pour faire face à une situation grave et imprévue.
Le convocation se fait selon les modalités de l’Article 12
En cas de carence du Quorum, une seconde Assemblée doit être convoquée dans le mois qui vient, les décisions sont alors prises à la majorité simple des présents

Article 14 : Dissolution de l’Association
A condition de figurer à l’ordre du jour d’une Assemblée extraordinaire la dissolution de l’Association peut être prononcée à la majorité des deux tiers des Membres présents.
Le convocation se fait selon les modalités de l’Article 12
En cas de carence du Quorum, une seconde Assemblée doit être convoquée dans le mois qui vient, les décisions sont alors prises à la majorité simple des présents.
Un ou plusieurs Délégués sont chargés de mettre en application les décisions de l’Assemblée, conformément à l’Article 9 de la Loi du 1er juillet 1901 et du Décret du 16 août.

Article 15 : Règlement intérieur
Pour régler les modalités internes de fonctionnement de l’Association un règlement intérieur peut être mis en place après délibération de l’Assemblée Générale.
Les décisions concernant les articles y figurant sont prises à la majorité simple.
Aucun Article de ce Règlement intérieur ne peut être contradictoire avec les présents Statuts sous peine d’être déclaré nul.

Fait à Saint-Sébastien-sur-Loire le 1er janvier 2001

Les Membres Fondateurs :

Président
Trésorière
Secrétaire
Presse
Frédéric TRIOU
Martine ROBIN
Louis BOUQUET
Serge PANOFF





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